Le Blog-Notes de Stéphane GEMMANI

Trophées de l’Accessibilité 2012

Stéphane Gemmani — Sat, 04 Feb 2012 19:18:00 +0100

Les Trophées de l’Accessibilité sont co-organisés par le Conseil national handicap et l’association Accès pour tous, avec le soutien de nombreuses associations et partenaires. Ils sont placés sous le haut parrainage du Premier Ministre.

Les Trophées de l’Accessibilité récompensent des démarches et des initiatives qui doivent s’inscrire nécessairement dans la durée. Pour être éligibles, elles doivent être portées par une dynamique globale et commune à tous les acteurs, tout en traduisant des changements de regard et de comportement. L’objectif est de faire découvrir des attitudes, des bonnes pratiques et des réalisations exemplaires au niveau national et provenant de multiples acteurs. C’est l’ensemble de la chaîne des compétences de l’accessibilité qui est ainsi mis en valeur.

Nous avions reçu l'année dernière, un prix spécial du jury des Trophées de l'Accessibilité.

Cette année, nous sommes nominés dans deux catégories :

La première concerne le trophée accessibilité, intégration, mixité et citoyenneté, récompensant les initiatives, les actions, les projet permettant une parfaite intégration de tous dans la vie citoyenne et quotidienne.

La seconde catégorie concerne le trophée accessibilité & emploi et notamment notre action Inovaccess, qui concerne l’emploi des personnes en situation de handicap, dont l'enjeu doit être partagé par les entreprises publics comme pour le privé. La chaîne des compétences dans l’entreprise est un atout.

Je serais donc présent lundi soir au Théâtre de la porte Saint Martin, pour la remise des "Trophées de l’Accessibilité" pour cette année 2012.

Du bon sens citoyen

Stéphane Gemmani — Tue, 31 Jan 2012 18:54:00 +0100

Dans le Dauphiné Libéré de ce jour...

2012...

Stéphane Gemmani — Mon, 09 Jan 2012 00:42:00 +0100

Changez les choses : Devenez bénévoles...

Stéphane Gemmani — Wed, 28 Dec 2011 00:58:00 +0100

Invité du 19/20 de France 3 Alpes...

Changez les choses : Devenez bénévoles... par gemmani

Grenoble récompensée dans le domaine des infrastructures et services publics

Stéphane Gemmani — Thu, 01 Dec 2011 23:09:00 +0100

À l’occasion de cette seconde édition de l’Access City Award, 114 villes de 23 pays de l’UE se sont portées candidates...

Il s’agissait pour les villes participantes de rendre compte des efforts déployés pour garantir une égalité d’accès à tout un chacun, indépendamment de l’âge ou du degré d’autonomie, et des résultats obtenus. Au terme d’une première sélection, les jurys nationaux, composés de personnes handicapées et d’experts en accessibilité, ont retenu trente et un candidats en vue de la sélection au niveau européen.

La commissaire européenne chargée de la justice, Mme Viviane Reding, a décerné le prix lors de la Journée européenne des personnes handicapées. L’initiative, organisée en partenariat avec le Forum européen des personnes handicapées (FEPH), constitue un volet essentiel de la stratégie de l’UE en faveur des personnes handicapées et vise à encourager les initiatives en matière d’accessibilité dans les villes européennes.

Mme Reding a déclaré: «L’accessibilité pour tous est au cœur de notre stratégie en faveur d’une Europe sans entraves. L’Access City Award contribue à donner un coup de projecteur aux bonnes pratiques en la matière à travers toute l’Europe et à les encourager, à l’heure où le vieillissement de la population rend nécessaire l’accessibilité pour tous. L’accessibilité peut contribuer à stimuler l’innovation et la croissance économique, particulièrement bienvenues dans le contexte économique actuel. Je soutiens le projet d’élaboration d’un acte législatif sur l’accessibilité dans l’Union européenne et j’entends présenter une proposition en ce sens d’ici la fin de l’année 2012».

Par accessibilité, on entend la possibilité donnée aux personnes handicapées d’avoir accès, au même titre que les autres, à l’environnement matériel, aux transports, aux technologies et aux systèmes d’information et de communication, ainsi qu’à d’autres infrastructures et services.

C’est la deuxième fois qu’un Access City Award est décerné. Grenoble a obtenu cette année une mention spéciale du jury, dans le domaine des infrastructures et services publics, pour son engagement en faveur de l’amélioration de l’accessibilité et la cohérence de sa politique d’inclusion sociale fondée sur l’accessibilité de ses infrastructures, mais aussi pour ses différentes actions comme Inovaccess, ses études sur l'optimisation du mobilier urbain existant, ou pour ses éditions du "Mois de l'accessibilité".

Visite de Corinne LEPAGE à Grenoble

Stéphane Gemmani — Fri, 18 Nov 2011 23:59:00 +0100

Corinne Lepage, candidate écologiste-société civile à la présidentielle, était en visite ce vendredi à Grenoble...

d'après des articles de Grenews et du Dauphiné Libéré

"Avant de visiter "l'Ecole de la deuxième chance", l'ancienne ministre s'est un peu lâchée sur les derniers remous liés à l'accord entre le PS et Europe-Ecologie-Les Verts pour 2012 (présidentielle et législatives). "Je suis très choquée de tout ce qui se passe. On nage en pleine immoralité", a tempêté la candidate. "Les Verts ont sacrifié un vrai combat pour obtenir quelques circonscriptions, dont celle de Mme Duflot".

Concernant le recul de 48h que souhaite la candidate d'EELV, Eva Joly, a dit souhaiter prendre sur cet accord, Mme Lepage n'a pas été des plus tendres non plus: "La seule légitimité de Mme Joly est celle de candidate de son parti. Et au moment où son propre parti passe un accord, elle veut prendre du recul. Que ne dirait-on sur l'état du PS si Hollande faisait pareil?"

Elle poursuit: "Non vraiment EELV donne l'image la plus détestable pou un parti. Ce que Dany Cohn-Bendit a essayé de faire avec Europe-Ecologie a échoué, on est revenu au parti des Verts, avec tous ses travers".

Lors de son déplacement, Corinne Lepage a donc visité “l’École de la 2e chance”, le restaurant d’encadrement de personnes handicapées, “l’Ode” ou elle a put échanger avec la députée de l'Isère Geneviève Fioraso.

Suite à cela une visite de Minatec a été organisée en présence de Jean Therme, avant un café-débat pour finir son déplacement Grenoblois, ou elle a rencontré une délégation des "Mounier"...

Tout cela, à l'invitation du conseiller municipal grenoblois (MoDem) Stéphane Gemmani, qui explique: "C'est quelqu'un avec qui je travaille depuis de nombreuses années. Ce n'est pas parce qu'elle n'est plus au MoDem que j'oublie nos actions communes, nos idées communes, son travail de longue date sur l'environnement. Oui, Bayrou est candidat aussi et je serai évidemment à ses côtés quand il viendra à Grenoble. Mais il me semble que Corinne Lepage a aussi toute sa place dans cette campagne présidentielle. Elle qui partage pas mal de choses, également, avec EE-LV. Le sectarisme en moins..."

Libération : Grenoble, ville ouverte

Stéphane Gemmani — Tue, 15 Nov 2011 19:39:00 +0100

Le programme Inovaccess fait travailler ensemble tous les acteurs du territoire urbain.

Une ville totalement accessible aux handicapés, tous handicaps et déficiences confondus, de la rue au cœur des entreprises ? Cette vision, celle d’une accessibilité globale et continue, c’est celle de l’Agefiph, la puissante association nationale chargée de développer l’emploi des handicapés. Cette accessibilité globale est au-delà de son champ d’action habituel, l’entreprise privée, elle a donc décidé de s’associer à une ville pour une opération test de trois ans, afin de mettre en synergie tous les acteurs d’un territoire urbain. Grenoble, classée deuxième ville la plus accessible de France par l’Association des paralysés de France (APF), a ainsi signé début 2010 le programme, baptisé «Inovaccess Grenoble 2013». L’Agefiph et Grenoble ont choisi pour leur expérimentation un gros secteur de la ville, 286 hectares, dense et diversifié, 130 employeurs publics et privés pour 14 000 salariés. Ce secteur regroupe le quartier Berriat, anciennement populaire et ouvrier, Europole, quartier tertiaire récent, centre d’affaires, gare, palais de justice, et la Presqu’île scientifique abritant labos de recherches et entreprises high-tech, CEA, Schneider, Synchrotron, Minatec… Le pari est de faire entrer les entreprises dans l’ère de l’accessibilité et de les relier aux espaces publics. Si celles de plus de vingt salariés sont obligées par la loi d’employer 6% de handicapés, sous peine de taxes, elles n’ont en effet aucune obligation en terme d’accessibilité. Seuls les établissements recevant du public doivent assurer l’accès de tous à leurs locaux.

La société d’économie mixte Gaz électricité de Grenoble (GEG) est l’un des bons élèves du programme. Engagée dans la réfection d’un bâtiment administratif, elle a bénéficié de l’expertise d’Inovaccess qui a ensuite étendu le diagnostic à l’ensemble du site, afin d’améliorer l’accès pour les handicapés physiques et de prendre en compte les mal ou non-voyants par exemple.

Anticipation. Josyane Franco, responsable de l’immobilier de GEG, fait fièrement visiter les travaux : rampe d’accès avec aire de retournement, places de parking handicapés élargies, bandes podotactiles, signalétiques de portes vitrées, cheminements sécurisés… «Nous sommes au-delà de nos obligations, mais cela nous coûte moins cher d’anticiper, de rendre nos locaux globalement accessibles, que d’aménager ponctuellement un bureau pour un salarié handicapé !» souligne Josyane Franco. GEG n’arrivait pas jusqu’alors à atteindre les 6% d’employés handicapés : ces aménagements devraient lui permettre de progresser.

L’Agefiph a mis de gros moyens sur la table pour Inovaccess : 3 millions d’euros, dont 1,2 million de subventions mobilisables pour aider les entreprises privées à réaliser des travaux sur leur bâti : «Nous avons la possibilité de financer de 50% à 70% des travaux, dans la limite de 150 000 euros par entreprise», souligne Pierre Revol, chargé de l’opération Inovaccess. La ville de Grenoble a fourni les locaux, a mobilisé son réseau et son service «accessibilité». Le Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) a rejoint le programme avec sa capacité à financer les travaux des établissements publics.

Bilan. Quinze mois après la mise en route d’Inovaccess, la phase de diagnostic est terminée. Côté public, l’ensemble du secteur a été cartographié : «Tous les points noirs et obstacles sont répertoriés, trottoir par trottoir, poteau par poteau», souligne Pierre Revol. La ville va s’efforcer de les gommer. Reste en suspens la question des connexions entre espaces publics et privés : sur le cours Berriat, artère historique du secteur, les équipes ont répertorié et photographié la totalité des seuils d’accès aux immeubles et aux commerces. Une tâche de fourmi pour une masse de travaux à réaliser ahurissante : commerçants et propriétaires, même subventionnés, accepteront-ils de gommer ces obstacles ?

Côté entreprises de plus de 10 salariés, Pierre Revol en a identifié 74 sur le secteur et les a toutes démarchées. «Vigoureusement. Peu sont venues d’elle-même», reconnaît-il. Résultat : cinquante-trois de ces employeurs ont aujourd’hui leur «diagnostic d’accessibilité» labellisé Inovaccess, soit qu’ils l’aient engagé d’eux-mêmes, soit qu’il leur a été réalisé gratuitement par les architectes missionnés d’Inovaccess. La décision de faire des travaux appartient ensuite aux entreprises. Au 1er septembre, seuls trois dossiers, dont GEG, étaient entrés dans la seconde phase, l’avant-projet sommaire, pris en charge à 100%. Beaucoup d’entreprises diagnostiquées ont d’autres priorités, surtout les plus petites, souvent locataires de leurs locaux. Pour Inovacces, à mi-parcours de son expérimentation, le risque de ne voir que très peu de travaux réalisés est réel.

Idée. Pierre Revol, pour convaincre les employeurs, martèle : «L’adaptation des locaux aux personnes handicapées améliore le confort de tous les salariés, en terme d’acoustique, de lumière, de lisibilité des espaces. Elle sert au livreur, à la femme enceinte, à la personne âgée, à l’étranger ! L’évolution est inévitable, mais le message commence à peine à être entendu.» La ville entièrement accessible, ce n’est pas pour demain. L’idée est pourtant bien là, en germe.

Plus d’info : http://www.inovaccess-grenoble.com

Grenoble sera finaliste à l'Access City Award 2012

Stéphane Gemmani — Sat, 29 Oct 2011 19:33:00 +0200

L’Access City Award vise à mettre en évidence et à récompenser les villes de plus de 50 000 habitants prenant des initiatives exemplaires en vue d’améliorer l’accessibilité en milieu urbain.

Compte tenu du vieillissement continu de la population au sein des villes européennes et de sa corrélation avec diverses contraintes, l’accessibilité présente d’importants avantages socio-économiques, une vision positive et non misérabiliste, en incluant pour chaque actions que nous menons, ces réflexions/réalisations issues des impératifs liées aux handicapes vers le quotidien de chacun d'entre nous.

La ville de Grenoble a été retenue avec 7 autres villes européennes par le jury européen pour être présente à la cérémonie de remise du prix européen de la ville accessible le 1er décembre prochain. Elle peut donc prétendre au titre de finaliste...

Ce prix sera décerné à la ville:

ayant considérablement amélioré l’accessibilité dans les aspects fondamentaux de la vie en ville ;
l’accessibilité à l’environnement bâti et aux espaces publics;
l’accessibilité aux infrastructures de transport et apparentées;
l’accessibilité à l’information et la communication, y compris aux technologies y afférentes (TIC);
l’accessibilité aux infrastructures et aux services publics.
s’étant engagée à poursuivre ses efforts en vue d’améliorer l’accessibilité de manière durable;
pouvant jouer le rôle de modèle et encourager l’adoption de meilleures pratiques dans l’ensemble des autres villes européennes.

Le lauréat sera annoncé à la cérémonie de remise des prix de Bruxelles, les 1 et 2 décembre 2011.

Grenoble honore son statut de Ville accessible aux handicapés

Stéphane Gemmani — Sun, 23 Oct 2011 21:56:00 +0200

L'article du Dauphiné Libéré de ce jour...

Création d'un collectif d'habitant - Réaction -

Stéphane Gemmani — Tue, 11 Oct 2011 07:35:00 +0200

Réaction à l'article du Dauphiné Libéré du 10/10/2011

La densité n’est plus simplement une quantité que l’on mesure, elle est aussi devenue un objectif très mal expliqué depuis le Grenelle 2.

La problématique de l’étalement et du renouvellement urbain est au cœur des préoccupations actuelles en matière de planification, d’aménagement et de développement durable des territoires. Elle entretient une relation étroite avec l’évolution du peuplement et la gestion sociale et sociétale des différents espaces.

Pour de nombreux urbanistes, aménageurs et architectes, la densité est indispensable à la durabilité des villes. Beaucoup de professionnels préfèrent parler de « ville compacte » pour renvoyer non seulement à la densité, mais aussi à la mixité fonctionnelle et à la concentration de l’urbanisation.

Ici les préoccupations des habitants traduites par ce collectif sont légitimes ; elle ne peut être renvoyer d'un revers de manche en évoquant « l'instant d'un suffrage ». Ces préoccupations font parties également de nos préoccupations, et nous les avions formulé lors de la campagne municipale.

Les études sur les avantages environnementaux de la densité pour les déplacements souffrent de sérieuses limites méthodologiques et pédagogiques, et nous manquons sérieusement de recul, notamment sur les nouvelles expériences en éco-construction.

Les urbanistes, les aménageurs et les élu(e)s doivent privilégier encore plus ces démarches avec les habitants, mais aussi une véritable approche morphologique de la densité en appréhendant la densité bâtie.

Grenoble, cité de l'accessibilité

Stéphane Gemmani — Thu, 22 Sep 2011 07:55:00 +0200

L'article des Nouvelles de Grenoble...

Les pauvres menacés d'être mis à la diète en Europe

Stéphane Gemmani — Tue, 20 Sep 2011 17:13:00 +0200

Les Européens ont échoué mardi à trouver un accord pour maintenir en l'état un programme d'aide alimentaire crucial pour les pauvres tirée des fonds agricoles, renvoyant toute décision à plus tard alors que les associations caritatives tirent la sonnette d'alarme.

Le blocage provient de six des 27 Etats de l'UE qui "sont clairement opposés" à une solution permettant d'éviter, en 2012 et 2013, une réduction drastique du Programme européen d'aide aux plus démunis (PEAD).

L'Allemagne, le Royaume-Uni, la Suède, le Danemark, les Pays-Bas et la République tchèque forment à eux seuls une minorité de blocage qui pourrait faire passer les fonds alloués au PEAD de 480 millions d'euros cette année à 113,5 millions d'euros en 2012.

Six Etats décident donc d'affamer 18 millions d'Européens démunis.

L'enjeu est de taille: ce programme permet de distribuer chaque année 440.000 tonnes d'aide alimentaire dans une vingtaine d'Etats.

Il sera très difficile d'expliquer pourquoi un programme qui a 25 ans d'histoire sera bloqué pour deux ans juste parce que certains Etats membres ne souhaitent pas assumer leur responsabilité politique et se cachent derrière toutes sortes d'arguments juridiques qui n'ont pas lieu d'être.

Les Six brandissent un arrêt de la Cour européenne de justice, qui, en avril, a estimé que ce programme lancé en 1987 sous l'impulsion du président de la Commission européenne de l'époque, Jacques Delors, à la suite de l'appel du fondateur des "Restos du Coeur", l'humoriste français Coluche, avait été dénaturé.

De fait, les excédents agricoles qui l'alimentaient ont pratiquement disparu, au point d'être supplantés ces dernières années par des achats massifs de nourriture, financés par la Politique agricole commune (PAC).

Or, ces achats n'ont rien à voir avec la PAC et relèvent de la politique sociale.

Et cette dernière est du ressort des budgets nationaux. Dans son principe, l'aide aux démunis est le devoir des Etats, mais la présidence polonaise de l'UE comme la Commission ont rejeté ces arguments.

Les ONG ont tiré la sonnette d'alarme, et ont mis en garde contre "une crise humanitaire" dès 2012.

Concrètement, une telle décision entraîne, pour l’année 2012, un budget du PEAD uniquement basé sur les surplus. Soit un budget d’un montant de 113 millions contre 480 millions d’euros en 2010, pour 20 pays, c'est-à-dire une baisse de 75%.

En ce qui concerne plus particulièrement la France, le budget passera de 72 millions d’euros à 15,8 millions d’euros. Une telle décision a bien évidemment des conséquences dramatiques sur les actions de solidarité en direction des familles.

Quoi qu’il en soit, il n’est pas question pour les associations, de choisir entre les plus pauvres des pauvres. Mais surtout, nous comptons tous que toutes ces réactions vont permettre la mise en place d’un système pérenne d’aide alimentaire en Europe.

Un mois pour sensibiliser le grand public au handicap

Stéphane Gemmani — Mon, 19 Sep 2011 20:46:00 +0200

L'article du Dauphiné Libéré...

Troisième édition du "Mois de l'accessibilité"

Stéphane Gemmani — Thu, 08 Sep 2011 21:37:00 +0200

Parce qu'il y a encore besoin de faire évoluer les mentalités, ce mois dédié est encore là pour faire changer un certain regard sur le handicape.

Voici l'article du Dauphiné Libéré, et le programme du Mois.

L'urgence sociale appelle à l'aide

Stéphane Gemmani — Wed, 03 Aug 2011 14:23:00 +0200

Depuis maintenant plus de 2 ans, nous alertons l'opinion publique à prendre conscience d'une catastrophe humanitaire et sanitaire.

Mon intervention dans le Dauphiné Libéré de ce jour, et la dernière intervention sur France 3 Alpes en mars dernier...

Dans la bulle : Le 19/20 de France 3 Alpes..... par gemmani

« Pas de vacances pour le Samu Social »

Stéphane Gemmani — Thu, 28 Jul 2011 07:53:00 +0200

L'article du Dauphiné libéré de ce jour...

« On a besoin que les gens se remobilisent »

Stéphane Gemmani — Sat, 23 Jul 2011 18:20:00 +0200

L'article du Dauphiné libéré de ce jour...

L'appel au bénévolat - France 3 Alpes

Stéphane Gemmani — Thu, 21 Jul 2011 12:40:00 +0200

A Paris, le président du Samu Social Xavier Emmanuelli a démissionné cette semaine pour protester contre le désengagement de l'Etat. Dans l'agglomération grenobloise, la situation est tout aussi alarmante : plus que des moyens le Samu social manque cruellement de bénévoles.

Vivre à en crever

Stéphane Gemmani — Wed, 20 Jul 2011 07:04:00 +0200

L’hébergement d’urgence et l'engagement citoyen sont plus que jamais en crise.

La loi de finance 2011 marque un désengagement de 80 millions d’euros de l’Etat, destinés à l’insertion des personnes vulnérables et à la prévention de l’exclusion. Les seuls fonds destinés à l’hébergement d’urgence ont baissés de 41 millions d’euros, et cette baisse devrait atteindre 64 millions d’euros pour le budget 2012.

Comme les hébergements d’urgence sont pleins, désormais, du 1er janvier au 31 décembre, nous sommes amenés à distribuer des couvertures, des tentes, chaque soir, pendant la période de froid, mais autant, si ce n'est parfois plus pendant l'été.

Nos bénévoles sont contraint depuis plusieurs mois, de laisser à la rue de plus en plus de personnes vulnérables, sans solution d’hébergement.

Des familles entières passent la nuit aux urgences des hôpitaux, sous des tentes ou dans des endroits acclimatés par nos bénévoles pour une nuit, souvent plus. Une couverture pour une nuit sur le trottoir, un moment à la rencontre des plus désemparés d'entre nous, c’est bien peu, et parfois cependant, c’est plus qu’on n’oserait l’imaginer.

Face à cela, notre association qui ne fonctionne que grâce au bénévolat depuis plus de 20 ans, faute de financement lui permettant de salarier, voit ses effectifs devenir de plus en plus modestes, avec de plus en plus d'intervention et de présence (septembre 2008/septembre 2009 : 6250 interventions ; septembre 2009/septembre 2010 : 15800 interventions...)

Mais les lobbys de la bien-pensance, de la droite à la gauche, ont tout mis au carré, dans un souci de gestion, de puissance, de contrôle.

Plus que jamais, des solutions de couchages ont du être improvisées et les bénévoles de l’association sont épuisés et ne savent plus quoi proposer.

Il y a une incompréhension collective et notamment du gouvernement face à cette urgence sociale dont l’objectif est de maintenir simplement des gens en vie.

L'individualisme gagne du terrain et nous ne pourrons bientôt plus agir si nous n'avons pas un élan citoyen pour palier à cette crise sans précédent.

Les assos se font entuber en douce

Stéphane Gemmani — Tue, 19 Jul 2011 22:57:00 +0200

Les mauvais coups se font généralement entre le 14 juillet et le 15 août. C'est encore plus tentant en période de crise majeure, comme actuellement. C'est sans doute pour cette raison que le Journal officiel du 13 juillet publie un nouveau décret concernant les associations.

Celui-ci fixe les modalités d'application au niveau national de la condition prévue au premier point de l'article R.141-21 du code de l'environnement, concernant les associations et fondations souhaitant participer au débat sur l'environnement dans le cadre de certaines instances.

Pour pouvoir participer, une association devra désormais compter au moins 2 000 adhérents. Quant aux associations d'utilité publique, elles devraient exercer leur action sur la moitié des régions au moins, et disposer d'un minimum de 5 000 donateurs, pour pouvoir se faire entendre.

Les seuls organismes ayant le droit de le faire entendre leur voix sur les politiques environnementales sont des organismes publics au sein desquels seules ces grandes associations ont le droit d'être représentées. De plus, l'Etat s'octroie le droit de vérifier les conditions de financement des associations pour s'assurer « de leur indépendance ».

Ce texte est liberticide au regard de la liberté d'association ou plus précisément du droit des associations à se faire entendre. Il exclut en particulier toutes les associations d'experts qui ont fait l'essentiel du travail en termes d'alerte au cours des dernières années.

Mouvement des générations futures – Criirad, Criigen, réseau santé environnement, Inf'OGM, pour n'en citer que quelques-uns – n'auront aux termes de ce texte plus le droit de participer, voire plus le droit d'être agréés puisque c'est l'agrément au titre de l'environnement lui-même qui est touché par ce décret scélérat.

Autrement dit, non seulement aucun texte de protection des lanceurs d'alerte n'a jamais été pris par ce gouvernement, du temps de monsieur Borloo comme a fortiori du temps de madame Kosciusko-Morizet, mais plus encore, c'est la capacité des associations les plus dérangeantes pour les lobbies défendus par le gouvernement qui est ici mise en cause. En effet, sans agrément, la capacité de porter plainte avec constitution de partie civile reste très réduite. Dans ces conditions, les procès mettant en cause ces lobbies deviennent beaucoup plus difficiles.

De la même manière, le fait que les agréments soient conditionnés par le nombre de personnes rendra très difficile la tâche des associations locales, constituées contre tel ou tel projet, telle ou telle infrastructure. Les préfets pourront toujours soutenir qu'elles ne remplissent pas les conditions.

Ainsi le gouvernement s'est-il attaqué avec efficacité, une fois encore, aux modestes contre-pouvoirs que notre pays compte encore.

► Référence concernant l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant les modalités d'application au niveau national de la condition prévue au 1° de l'article R. 141-21 du code de l'environnement concernant les associations et fondations souhaitant participer au débat sur l'environnement dans le cadre de certaines instance (JORF n°0161 du 13 juillet 2011, page 12 154.

par Corinne Lepage dans Rue 89